Mentions légales

L'ensemble des contenus présents sur le site hl-debouchage.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de HL Débouchage.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

HL Débouchage s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, HL Débouchage ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

HL Débouchage ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.

Le site hl-debouchage.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. HL Débouchage n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

La mise en place de liens hypertextes vers le site hl-debouchage.fr est autorisée sans accord préalable, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de HL Débouchage.

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.